Mentions Légales

Village de Chirac-Bellevue
5 rue de la mairie
19160 CHIRAC-BELLEVUE
Tél : 05 55 95 82 10

Directeur de la publication

Monsieur le maire : GANTHEIL Robert

Aussi, la responsabilité de la commune de Chirac-Bellevue ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect qui résulterait de l’interprétation et de l’utilisation des informations qui sont présentées dans les pages et les documents en consultation ou en téléchargement à partir de ce site Internet. Aucun contrôle sur le contenu des sites Internet pointés par les liens hypertextes de son site. La responsabilité de la commune ne peut donc être retenue en cas de litige lié à la fréquentation de ces sites.

Éditeur

Le site internet accessible à l’adresse https://www.chiracbellevue.com/ (ci-après : le « SITE ») est édité par ROUPSARD David, développeur web.

REALISATION ET HEBERGEMENT :
Le Site est conçu et développé par ROUPSARD David – 19200 USSEL – France.
Le Site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle

Le SITE dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le SITE ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de la commune et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.

Disponibilité du site

La commune s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessibles de manière permanente le SITE, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. La commune peut donc interrompre l’accès au SITE, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que la commune ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers. Par ailleurs, la commune ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du SITE du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :

une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
une erreur humaine ou d’origine électrique,
toute intervention malveillante,
tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
un cas de force majeure.